(1) Dans les conditions prévues avec votre conseiller, sous réserve d’acceptation de votre dossier.
(2) Société Générale Factoring, SA au capital de 14 400 000 EUR – SIREN 702 016 312 RCS Bobigny - 3 rue Francis de Pressensé, 93577 Saint-Denis Cedex, est une filiale à 100 % de Société Générale.
(3) Garantie des créances dans la limite des stipulations contractuelles, pour vos clients que Société Générale Factoring a préalablement approuvés. Indemnisation par Société Générale Factoring à hauteur de 100% du montant de l’approbation délivrée sur un débiteur moins la TVA, en cas d’ouverture d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire de ce même débiteur.
(4) Financement selon les conditions contractuelles.
(5) Selon les conditions contractuelles. Versement des fonds sous 2 jours ouvrés à compter de la demande de mise à disposition des fonds, sous réserve d’un compte courant créditeur et d’un dossier complet et à jour.
(6) L’abonnement à Progéliance Net est inclus dans la cotisation JAZZ Pro. Hors coûts de connexion à Internet et abonnement aux options de Progéliance Net. Conditions tarifaires indiquées dans la Brochure «
Conditions et tarifs appliqués aux opérations bancaires-Professionnels ».