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Assurance Responsabilité Des Dirigeants

Assurance Responsabilité Des Dirigeants(1)

Protégez votre patrimoine personnel
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L’Assurance Responsabilité Des Dirigeants(1) :
la couverture complète en cas de mise en cause personnelle d’un dirigeant.
 

L’assurance Responsabilité Des Dirigeants(1) est faite pour vous si :

  • Vous souhaitez protéger le patrimoine personnel des dirigeants de l’entreprise
  • Vous souhaitez exercer votre activité sereinement dans un contexte réglementaire complexe
 

Découvrez l’Assurance Responsabilité des Dirigeants

Diriger une entreprise, c’est prendre des risques, faire des choix, prendre des décisions… Mais cela signifie aussi que le statut juridique de votre entreprise ne vous protège pas suffisamment en cas de mise en cause personnelle susceptible de survenir dans le cadre de votre activité : manquement aux obligations légales, réglementaires ou statutaires, faute de gestion ou mauvaise prise de décision. Et cela signifie exposer votre patrimoine personnel.
 

Les + Société Générale pour protéger tous les dirigeants

 
Une couverture étendue
  • Une protection de tous les dirigeants de l’entreprise. Un seul et même contrat suffit à protéger toutes les personnes qui agissent en tant que dirigeant de votre entreprise et de ses filiales, sans liste nominative.
  • Une prise en charge des services d’assistance et de prévention : frais de communication en cas de crise, un fonds de prévention des difficultés de l’entreprise (mandataire ad hoc, conciliateur), frais de conseil liés à l’ouverture d’une liquidation judiciaire…
  • La prise en charge d’une large palette de frais complémentaires : Frais d’assistance liés à une garde à vue, frais de protection de la réputation et de l’e-réputation, frais de soutien psychologique…
 
 
Le libre choix de votre avocat
 
 
Une protection complète
  • Dès la réclamation, nous couvrons les frais engagés suite à une demande amiable ainsi que, avec l’accord préalable de l’assureur, les montants des transactions pouvant en découler. Nous vous accompagnons dès la première audition, même simple (enquête préliminaire) ou d’une mise en cause amiable de votre responsabilité personnelle en faisant l’avance des frais de l’avocat que vous avez librement choisi.
  • En cas de procédure judiciaire ou poursuite administrative, nous faisons l’avance des frais de défense pour le dirigeant en réglant directement son avocat. Nous prenons en charge le montant de l’indemnité en cas de transaction passée avec notre accord.
  • En cas de condamnation, nous prenons en charge les sanctions pécuniaires prononcées à l’encontre du dirigeant, hors sanctions pénales et administratives.
 
(1) Contrats d'assurance Responsabilité des Dirigeants de Sogessur et AIG. Entreprises régies par le Code des assurances. Contrat présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr).
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