La Santé Collective
Société Générale

La Complémentaire Santé Collective Société Générale est faite pour vous si :

• Vous souhaitez préserver le capital santé de vos salariés tout en les fidélisant.
• Vous voulez valoriser votre politique sociale en favorisant le dialogue social et vous y impliquer financièrement.
• Vous souhaitez bénéficier de l’exonération de charges sociales et de la déduction fiscale⁽¹⁾ de votre contribution du résultat net
  imposable de l’entreprise.

La Complémentaire Santé Collective Société Générale

La Complémentaire Santé Collective Société Générale⁽²⁾ est un contrat d’assurance destiné à couvrir les frais de santé de vos salariés
en cas de maladie, de maternité ou d’accident.

Cette couverture santé répond aux obligations fixées par la loi n°2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi.
Depuis le 1^er janvier 2016, toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son activité doit faire bénéficier ses salariés d’une couverture
santé en :

• proposant au moins les garanties minimales fixées par la loi,
• finançant au moins 50 % de la cotisation globale.

Une offre complète et adaptable à vos besoins

• Vous avez le choix entre 4 formules : du minimum imposé par la loi à des garanties plus élevées dans les limites fixées par le contrat responsable.

Formule 1	Formule 2	Formule 3	Formule 4
La couverture minimale obligatoire	Une prise en charge des dépassements d’honoraires et des postes non pris en charge par la Sécurité sociale.	Des niveaux de prises en charge confortables pour la sérénité de vos salariés.	Une offre haut de gamme pour une couverture complète de vos salariés

 

• Vous pouvez couvrir uniquement vos salariés, ou bien étendre la couverture à leur famille.
• Vous êtes libre de différencier le niveau de couverture pour vos salariés cadres et non cadres.
• Si votre entreprise est rattachée à une branche professionnelle ayant négocié un accord frais de santé : votre Conseiller est à
  votre disposition pour étudier avec vous la possibilité de faire un contrat dédié.

3 renforts facultatifs pour vos salariés

Vos salariés peuvent améliorer individuellement leur couverture santé grâce à 3 niveaux de renforts. Ainsi, ils complèteront les remboursements effectués par la Sécurité sociale et par la couverture Santé collective que vous aurez choisie.

Ces renforts peuvent aussi s’appliquer à leur famille.

Vos salariés bénéficient également de services innovants tels que :

	Des services d’assistance en cas d’hospitalisation ou d’immobilisation à domicile.
	Un service d’informations médicales disponible en ligne 7j/7, 24h/24 et par téléphone 7j/7 de 8 h à 22 h.
	Un accès au réseau de soins Carte Blanche pour bénéficier du tiers payant et de tarifs négociés chez 10 000 opticiens partenaires.
	Un accès au portail et à l’application mobile Santé et bien-être qui permet de gérer sa santé et celle de sa famille au quotidien.
	Un espace client sécurisé et personnalisé pour suivre son contrat, télécharger ses décomptes, s’informer sur les services…

• (1) Pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu, les dispositions de la loi de finances 2017 mettant en œuvre le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu peuvent avoir une incidence sur votre situation fiscale. Nous vous invitons à consulter vos conseils habituels.
• (2) Contrat d’assurance collective Sogécap et Assistance de Fragonard Assurances, entreprises régies par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXème), en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 493 (orias.fr). Sogécap – SA d’assurance vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 EUR – entreprise régie par le Code des assurances – 086 380 730 RCS Nanterre – siège social : Tour D2 – 17 bis place des reflets 92919 Paris La Défense 2.