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Préparer la retraite
de vos collaborateurs

Fidélisez et motivez vos salariés en leur
proposant un Plan d’Épargne Retraite Entreprise
avec un cadre souple et avantageux.
Prendre rendez-vous

L’offre Palissandre Entreprises est faite pour vous si :

  • Vous êtes soucieux d’offrir à vos salariés une retraite dans des conditions optimales.
  • Vous souhaitez gérer de façon simple et optimale la préparation de la retraite de vos salariés.
  • Vous voulez motiver vos salariés en leur laissant la main pour gérer eux-mêmes leurs objectifs d’épargne.

L’essentiel sur Palissandre Entreprises

Palissandre Entreprises(1) est un « Plan d’Epargne Retraite Entreprise », précédemment appelé « article 83 ».
Avec Palissandre Entreprises :
  • Vos salariés se constituent un complément de revenus pour leur retraite dans des conditions avantageuses.
  • Votre entreprise bénéficie d’avantages fiscaux et sociaux immédiats.
Si vous êtes dirigeant salarié, vous pouvez également bénéficier de ce dispositif à titre personnel.

Les avantages de l'offre Palissandre Entreprises

  • Un espace sécurisé pour les salariés adhérents pour suivre et gérer en ligne leur contrat d’épargne retraite.
  • Une plateforme téléphonique joignable 6 jours sur 7 au 0 969 320 420 (Coût d’un appel local).
  • Un contrat reconnu par la presse spécialisée : en 2014, Palissandre Entreprises a reçu le label d’Excellence du magazine
    « Les Dossiers de l’Epargne ».
Palissandre Entreprises contribue à l’optimisation de votre politique salariale tout en faisant profiter
votre entreprise d’avantages sociaux et fiscaux immédiats.

Un contrat souple

Vous pouvez choisir d’ouvrir un contrat Palissandre Entreprises pour :
  • L’ensemble des salariés.
  • Une catégorie objective de salariés (par exemple les cadres ou les non-cadres).
Vous déterminez vous-même le taux et l’assiette des cotisations de l’entreprise ainsi que la périodicité des versements.
Ainsi, vous maîtrisez le budget consacré à l’épargne retraite de vos salariés.
Le contrat bénéficie de garanties pour protéger vos salariés :
  • La garantie plancher (automatiquement incluse) qui protège les proches en cas de décès du salarié pendant sa période d’activité.
  • La garantie exonération des cotisations (en option) qui préserve le salarié et ses proches des conséquences financières d’un arrêt de travail prolongé (de plus de 90 jours).

Des avantages sociaux et fiscaux

Avec Palissandre Entreprises, vous motivez et vous fidélisez vos salariés en leur permettant de se constituer un supplément
de revenus pour leur retraite
, dans des conditions avantageuses.
Par ailleurs, les cotisations versées par votre entreprise sont :
  • Déductibles du résultat imposable en tant que charges de personnel.
  • Exclues de l’assiette des cotisations sociales dans certaines limites.

Une gestion simple et efficace

Votre entreprise verse une cotisation fixe sur le compte d’épargne retraite de chaque salarié bénéficiaire.
Le salarié peut également alimenter ce compte de façon volontaire :
  • En effectuant librement des versements individuels facultatifs.
  • En convertissant des jours de repos non pris.
Une fois à la retraite, il perçoit l’épargne constituée sous la forme d’une rente viagère.
Avec l’offre Palissandre Entreprises, vous bénéficiez d’un accompagnement personnalisé avec nos Experts SOGECAP(2)
de l’épargne Retraite.
Avec Palissandre Entreprises, vous (si vous êtes dirigeant salarié) et vos salariés bénéficiez
d’un dispositif d’épargne retraite supplémentaire.

Un contrat selon vos besoins

L’épargne constituée est placée sur des supports financiers. Différents modes de gestion sont possibles. Chaque salarié est libre de choisir celui qui correspond le mieux à ses objectifs.
  • La Gestion libre lui permet par exemple, de répartir librement son épargne entre les différents supports proposés.
  • La Gestion retraite est une gestion pilotée qui permet de répartir automatiquement les sommes versées dans différents supports en fonction de la date d’investissement pour sécuriser l’épargne à mesure que la date de départ à la retraite approche.
Il peut changer gratuitement de mode de gestion en cours de contrat.

Un complément de revenus à vie

Le salarié en dispose uniquement au moment de son départ à la retraite, sous la forme d’une rente viagère.
Il choisit à ce moment là parmi différentes options de rentes, celle qui correspond le mieux à sa situation et à ses objectifs
(rente de référence, rente confort, rente progressive, rente avec annuités). Il peut également opter pour une option réversion
qui protègera son conjoint.
Seuls certains évènements exceptionnels prévus par la loi l’autorisent à débloquer son épargne de façon anticipée.
Cette épargne est définitivement acquise. En cas de changement d’entreprise elle peut :
  • Continuer à fructifier.
  • Être transférée sur un contrat de même nature, chez l’assureur du nouvel employeur.

Des avantages fiscaux

Les salariés bénéficient également d’un cadre fiscal privilégié :
  • Les plus-values réalisées au sein du contrat ne sont pas fiscalisées.
  • Les versements volontaires, en complément des cotisations versées par l’entreprise, sont déductibles des revenus imposables.

Une gestion facile au quotidien

Depuis son espace sécurisé le salarié peut :
  • Consulter la valorisation de son épargne retraite, les caractéristiques de son contrat et accéder à ses documents de gestion.
  • Réaliser des versements libres ou programmés, ou effectuer des arbitrages sur son contrat d’épargne retraite.
  • Accéder aux informations sur ses supports en unités de compte (consultation des Documents d’Informations Clés pour l’Investisseur, des reportings trimestriels des sociétés de gestion).
  • S’informer sur la retraite grâce à des outils et informations utiles.

Vos questions :

  • + Le dirigeant peut-il bénéficier de Palissandre Entreprises ?
    Oui, s’il est salarié. Cependant, l’adhésion d’un mandataire social doit être validée par une décision du conseil d’administration de l’entreprise.
    Attention, un dirigeant non-salarié (gérant majoritaire, chef d’entreprise individuelle…) ne peut pas en bénéficier : le contrat qui lui est réservé est le contrat Madelin retraite « Palissandre ».
  • + Quelles sont les modalités de souscription ?
    • Vous remplissez la demande de souscription avec votre conseiller.
    • Société Générale (SOGECAP) vous envoie le contrat d’assurance, ainsi que les documents à remplir par les salariés bénéficiaires.
      Chaque salarié doit en effet fournir les informations nécessaires à la gestion de son compte : choix du mode de gestion, désignation du bénéficiaire en cas de décès avant le départ en retraite.
    • Enfin, vous retournez les documents complétés et signés à :
      SOGECAP Gestion Spécifique – 42 boulevard Alexandre Martin – 45057 Orléans
    • SOGECAP vous adressera en retour un certificat d’adhésion au nom de chaque salarié bénéficiaire.
  • + Quels sont les frais de gestion associés au contrat ?
    • Frais sur versements : 3,60% maximum.
    • Frais sur encours : 0,6% maximum par an prélevés mensuellement.
    • Frais sur rentes : 3% des rentes versées.
    • Frais sur arbitrage :
      • - Gestion Libre : gratuit.
      • - Gestion Retraite : gratuit.
  • + L’entreprise a déjà des plans d’épargne salariale (PEI et/ou PERCO). Peut-elle adhérer à un Plan d’Epargne Retraite Entreprises comme Palissandre Entreprises ?
    Oui, mais elle doit veiller à ne pas dépasser les limites de déductions fiscales.
  • + Comment sont effectués les versements ? Comment est alimenté le contrat ?
    Le plus souvent, c’est l’entreprise qui prend en charge le versement des cotisations : on parle de cotisations « obligatoires ».
    L’employeur fixe librement le taux (calculé en % du salaire annuel brut de l’assuré) et l’assiette des cotisations de l’entreprise. Ce taux peut être modifié par avenant au règlement interne de retraite et au contrat.
    Contractuellement, l’entreprise s’engage à procéder chaque année au versement des cotisations.
    L’entreprise peut donner aux salariés la possibilité d’effectuer des versements individuels facultatifs sur leur contrat. Ces versements sont intégralement déductibles de leur revenu imposable de l’année de versement (dans la limite de l’enveloppe de déductibilité notifiée à chaque salarié sur son avis d’imposition et reportable en cas de non-utilisation une année donnée).
  • + Parcourez votre espace client dédié à la retraite.
  • + Comment gérer votre contrat en ligne ?
    • Consulter votre contrat
    • Faire une opération en ligne : versement, arbitrage
    • Faire une demande de réédition de courrier en ligne
    • Votre espace documentaire
  • + Comment réaliser un versement sur votre contrat ?
    En 4 étapes :
    • Votre versement
    • Le choix des supports
    • La répartition
    • La validation
  • + Quel est le taux de versement maximum fixé par l’employeur ?
    L’employeur choisit un taux de cotisation en portant une attention particulière au disponible fiscal et social. Muni des renseignements sur les bénéficiaires (âge, salaire…), SOGECAP ENTREPRISES procède à une étude préalable afin de déterminer les disponibles fiscaux et sociaux.
  • + Quel est le mécanisme fiscal ?
    Pour l’entreprise : les cotisations sont déductibles du résultat imposable et exonérées de charges sociales (patronales et salariales) dans la limite d’un plafond(1).
    Pour le salarié : les cotisations sont exonérées d’Impôt sur le Revenu dans la limite d’un plafond(2).
    Exemple :
      Cotisation versée sur Palissandre Entreprise (en €) Prime versée en complément
    de salaires (en €)
    Budget global pour l'entreprise 1000 1000
    Charges sociales patronale estimées (45%)(3) Exonérées 450
    Fofait social(4) 200  
    Coût total entreprise 1200 1450
    Charges sociales salariales(5) Exonérées 164
    CSG/CRDS(6) 80 79
    Impôt sur le revenu(7) Exonéré 221
    Montant net pour le salarié 920 1000-79-164-221 = 536
    (1) Les cotisations de l’entreprise sont exonérées de charges patronales dans la limite de 5% du salaire annuel brut dans la limite de 5 PASS.
    (2) Les cotisations versées (par l’entreprise et la part éventuellement financée par le salarié), sont exonérées du revenu imposable dans la limite de 8% du salaire brut de l’année N-1, dans la limite de 8 PASS.
    (3) Cotisations patronales : 45 %
    (4) Cotisations salariales : En moyenne 16,4% (car hors CSG/CRDS)
    (5) CSG/CRDS : L’assiette n’est pas 100 mais 98,25% (déduction pour frais de 1,75% dans la limite de 4 Pass) 982,5*8% = 79 €
    (6) Forfait social : 20 %
    (7) Impôt sur le revenu : Net fiscal de 707 (après déduction de la CSG déductible de 51 €) soit impôt de 211 € (TMI 30%)
  • + Quels sont les supports éligibles au contrat Palissandre Entreprises ?
    • Le support Sécurité en euros
      Il offre un rendement régulier dans la durée et garantit votre capital à tout moment. L’épargant ne prend aucun risque.
    • Les supports en unités de compte
      Ils permettent d’investir sur les marchés financiers dans différents secteurs d’activité ou zones géographiques. Ils peuvent dynamiser le rendement de l’épargne mais le capital investi n’est pas garanti.
  • + Comment fonctionne la Gestion Retraite ?
    Les versements et l’épargne retraite constituée sur
 le contrat sont automatiquement répartis entre le support Sécurité en euros et trois supports en unités de compte. L’épargne évolue en fonction d’une grille de répartition qui prend en compte la durée restant à courir jusqu’au départ à la retraite :
    • plus la retraite est éloignée, plus le capital est investi en unités de compte pour profiter de la croissance des marchés sur le long terme ;
    • plus la retraite approche, plus l’épargne est sécurisée pour préserver au mieux le capital.
    A tout moment, le salarié peut modifier sans frais, le mode de gestion de son épargne.
  • + Comment fonctionne la Gestion Libre ?
    Le salarié choisit lui-même les supports (fonds en euros et supports en unités de compte) qui correspondent le mieux à ses attentes, en fonction de :
    • ses objectifs de performance,
    • son horizon de placement,
    • le niveau de risque qu’il est prêt à accepter.
    A tout moment, il peut modifier son choix de supports en réalisant des arbitrages.
  • + Quels sont les différents types de rentes viagères ?
    A la retraite, le salarié adhérent aura le choix entre quatre types de rentes viagères.
    1. La rente de référence
    Elle garantit au salarié un supplément de revenus réguliers tout au long de sa retraite.
    2. La rente confort
    Elle est égale au double de la rente de référence pendant les 5 premières années, puis en contrepartie, elle est inférieure à la rente de référence après ces 5 ans.
    Ce mode de calcul permet au salarié de faire immédiatement face aux éventuelles dépenses liées à son nouveau mode de vie.
    3. La rente à annuités garanties
    Elle assure pendant une durée définie, le versement d’un supplément de revenus garanti, quoi qu’il arrive :
    • soit au salarié lui-même,
    • soit en cas de décès du salarié avant le terme de la période, à un bénéficiaire désigné.
    Au-delà de cette période de garantie, si le salarié est en vie, il continuera à percevoir ce complément de revenus jusqu’à la fin de sa vie. Le choix de cette rente n’est possible que dans certaines conditions.
    4. La rente progressive
    Elle a pour objectif d’aider à répondre à des besoins de confort croissants au cours de la retraite (par exemple, anticiper une éventuelle augmentation de vos dépenses de santé). Le complément de retraite, dont le montant de départ est inférieur au montant de la rente de référence, est majoré de 25% au 75ème anniversaire puis au 85ème.
  • + Qu’est-ce que l’option de réversion ?
    Lors de la mise en place de la rente, l’adhérent peut opter pour une option de réversion afin de protéger son conjoint : en cas de décès après
son départ à la retraite, sa rente sera versée à son conjoint jusqu’à la fin de la vie de ce dernier. En l’absence de conjoint ou d’ex-conjoint non-remarié, le salarié peut opter pour une réversion au profit de la personne de son choix.
    L’option réversion est accessible sur toutes les rentes Palissandre Entreprises hormis la rente avec annuités garanties.
  • + Quelles sont les garanties ?
    • La garantie plancher (automatiquement incluse au contrat) : si le salarié décède pendant sa période d’activité, son épargne retraite est versée au bénéficiaire de son choix sous forme de capital ou de rente. Le montant versé est au moins égal au cumul des cotisations nettes versées durant l’adhésion de l’assuré. Ainsi, Palissandre Entreprises garantit un capital minimum et offre une protection face
 à la volatilité des marchés financiers.
    • La garantie exonération des cotisations : l’entreprise peut choisir cette option lors de la souscription à Palissandre Entreprises. Elle permet la prise en charge par Société Générale (SOGECAP) du paiement des cotisations (employeur et/ou salariés) en cas d’arrêt de travail de plus de 90 jours. Le salarié bénéficiera alors de cette prestation jusqu’à sa reprise d’activité, son départ à la retraite ou au plus tard son 65ème anniversaire.
  • + Les salariés peuvent-ils récupérer les sommes investies à tout moment ?
    Non, l’épargne constituée n’est disponible qu’au moment du départ à la retraite.
    Elle peut cependant être débloquée de manière anticipée, dans certaines situations prévues par la réglementation.
    • Invalidité de 2ème ou 3ème catégorie tel que prévue à l’article L314-4 du Code de la Sécurité sociale.
    • Fin de droits d’allocations d’assurance chômage prévues par le Code du travail en cas de licenciement, ou le fait pour un adhérent qui a exercé des fonctions d’administrateur, de membre du directoire ou de membre de conseil de surveillance, et qui n’a pas liquidé sa pension à l’un des régimes obligatoires d’assurance vieillesse, de ne pas être titulaire d’un contrat de travail ou d’un mandat social depuis deux ans au moins à compter du non-renouvellement de son mandat social ou de sa révocation.
    • Cessation d’activité non-salariée de l’assuré à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire en application des dispositions du livre VI du Code de commerce, ou toute situation justifiant ce rachat selon le président du tribunal de commerce auprès duquel est instituée une procédure de conciliation telle que visée à l’article L. 611-4 du Code de commerce, qui en effectue la demande avec l’accord de l’assuré.
    • Décès du conjoint ou du partenaire lié par un PACS.
    • Situation de surendettement de l’adhérent définie à l’article L330-1 du Code de la consommation sur demande adressée à l’assureur, soit par le président de la commission de surendettement des particuliers, soit par le juge lorsque le déblocage des droits individuels résultant de ces contrats paraît nécessaire à l’apurement du passif de l’intéressé.
  • + A quel moment les salariés peuvent-ils demander à percevoir leur complément de revenus ?
    Dès qu’il peut faire valoir ses droits à la retraite, le salarié peut demander à SOGECAP, directement ou par l’intermédiaire de son employeur, le versement du supplément de revenus.
  • + Que se passe-t-il en cas de décès ?
    • En cas de décès pendant la phase de constitution, SOGECAP verse aux bénéficiaires désignés par le salarié l’épargne retraite constituée sous forme de capital.
    • En cas de décès après le départ à la retraite, les prestations sont versées au conjoint et/ou ex-conjoint non remarié* si l’option « réversion » a été retenue. Le choix de la réversion, du taux qui lui est associé (entre 10 et 100%) ainsi que la désignation du réservataire sont effectués par l’adhérent lors de sa demande de liquidation de l’épargne retraite constituée. Ils sont irrévocables.
    *En cas d’absence de conjoint et/ou d’ex-conjoint non remarié, l’adhérent peut opter pour une réversion au profit de son partenaire pacsé, ou de son concubin ou de sa concubine, ou de ses enfants nés et à naître, vivants ou représentés, par parts égales, ou de tout autre bénéficiaire désigné.
  • + Comment résilier le contrat ?
    L’entreprise peut demander le transfert collectif de son contrat vers un autre assureur en envoyant une demande de résiliation en recommandé avec 2 mois de préavis.
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(1) Palissandre Entreprises est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion obligatoire de SOGECAP dans le cadre de l’article 83 du CGI. SOGECAP est une compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par SOCIETE GENERALE, dont le siège social est situé 29, boulevard Hausmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 493 (orias.fr).
(2) Filiale Société Générale exclusivement dédiée à l’assurance vie et à la capitalisation