(1) Contrat d’assurance collective (Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie PTIA, Invalidité Permanente, Incapacité Temporaire Totale de Travail) souscrit par Société Générale auprès de Sogécap, compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (
www.orias.fr). Dans la limite des dispositions contractuelles.